Grippe aviaire : un trou dans la trésorerie ?
Déjà fortement impactées par la grippe aviaire en 2022, les [...]
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Accéder à la culture dès le début du collège, c’est [...]
Afin d’encadrer l’activité des influenceurs et les dérives que celle-ci [...]
La situation du marché immobilier se tend depuis quelques mois, [...]
Les activités des agences immobilières ne peuvent être exercées que [...]
Il y a de moins en moins d’oursins en mer [...]
Les résidences services séniors (RSS) sont des logements individuels permettant [...]
Le Conseil national de l’ordre des médecins a saisi le [...]
La réforme des retraites ayant reculé l’âge légal du départ [...]
À la suite du décès de leur mère, un frère [...]
La loi dite « marché du travail » a récemment [...]
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Au moment de régler une succession, le notaire s’aperçoit que [...]
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Un couple d’agriculteurs en liquidation judiciaire reçoit sa taxe foncière. [...]
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Après une mise en demeure de l’administration fiscale, des héritiers [...]
Pour rappel, le guichet unique, géré par l’Institut national de [...]
Pour être agréée en tant qu’association de défense des consommateurs, [...]
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Dans le cadre du projet « Foncier innovant », l’administration [...]
Comme chaque année, la loi de finances pour 2023 est [...]
19 milliards d’euros ! C’est le chiffre d’affaires réalisé en [...]
Une SCI dépose un permis de construire en vue de [...]
La résiliation des contrats d’assurance obéit à une réglementation bien [...]
Un avocat, qui exerce comme collaborateur libéral au sein d’un [...]