TEOM : un taux à vérifier
Après s’être acquittée de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères [...]
Loi Climat : du nouveau pour la vente immobilière
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : 4 mesures pour les particuliers
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : du nouveau pour la location immobilière
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : les mesures (générales) pour l’immobilier
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : ce qui change concernant le DPE et l’audit énergétique
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés pour le secteur de l’export à la rentrée 2021 ?
Le Gouvernement vient de réaliser un bilan des mesures de [...]
Compte AT/MP : dernière ligne droite !
A compter du 1er janvier 2022, l’ensemble des entreprises recevront [...]
Loi Climat : les mesures pour les copropriétés et les lotissements
Parmi les nouveautés mises en place par la loi Climat, [...]
Loi Climat : renforcer les sanctions environnementales
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : favoriser les énergies renouvelables
L’un des objectifs de la loi Climat, publiée le 24 [...]
Loi Climat : urbanisme = environnement ?
La loi Climat a été publiée le 24 août 2021. [...]
Loi Climat : encourager la rénovation énergétique des bâtiments
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Embauche et embarquement de jeunes sur les navires : du nouveau !
Un dispositif appelé « marée découverte » a été mis [...]
Coronavirus (COVID-19) et télétravail : les nouveautés du protocole sanitaire en entreprise
Dans le cadre du 1er confinement, au printemps 2020, le [...]
Loi Climat : améliorer la gestion durable des bois et forêts
La loi Climat a été publiée le 24 août 2021. [...]
Loi Climat et autorisations d’exploitation commerciale : quoi de neuf ?
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
FILOCOM : à quoi sert ce fichier ?
Le FILOCOM (fichier des logements à l’échelle communale) est un [...]
Déclarer les rémunérations d’associés : des précisions
Pour fiabiliser l’identification des associés et assimilés, le gouvernement vient [...]
Loi Climat : du nouveau pour les restaurateurs
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : les mesures pour les industriels
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Echanges d’informations financières entre services et Etats de l’UE : du nouveau ?
Dans le sillage de la règlementation européenne, de nouvelles dispositions [...]
Une nouvelle plateforme pour promouvoir les professions de l’expertise comptable et du commissariat aux comptes
Une nouvelle plateforme Web vient d’être mise en ligne pour [...]
Demandes d’autorisation d’urbanisme : en route vers le numérique !
Les procédures relatives aux demandes d’autorisation d’urbanisme sont de plus [...]
Importation et distribution « parallèles » de médicaments : le point sur vos obligations
De nouvelles dispositions viennent de définir les obligations des entreprises [...]
Installations ICPE : des conditions pour cesser l’exploitation
Pour mémoire, les installations classées pour la protection de l’environnement [...]
Loi Climat : des « labels » plus strictement encadrés
Label « commerce équitable », labels privés… des signes distinctifs [...]
Loi Climat : les mesures pour les agriculteurs et les pêcheurs
La loi Climat, qui a été publiée le 24 août [...]
Loi Climat : des mesures pour l’employeur
Parmi le cortège de mesures mises en place par la [...]
Coronavirus (COVID-19) : quel avenir pour les dispositifs d’accompagnement financier mis en place par l’Etat ?
Le Gouvernement vient de faire un bilan des dispositifs de [...]
